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TABLE DES MATIERES <br/>0 - INTRODUCTION <br/>1 - PROBLEMES DES SAISONNIERS <br/>1.1 - Bref aperçu du mouvement des migrations saisonnières dans le contexte de la migration européenne <br/>1.1.1 - Ebauche analytique du mouvement migratoire européen. Incidence particulière en Suisse <br/>1.1.2 - Ebauche analytique du mouvement migratoire saisonnier en Europe. Incidence particulière en Suisse <br/>1.2 - Etude des problèmes qui se posent aux émigrés saisonniers, notamment en ce qui concerne leur protection sociale <br/>1.2.1 - Introduction <br/>1.2.1.1 - "Chienne de vie" <br/>1.2.1.2 - La gare <br/>1.2.1.3 - La rue <br/>1.2.2 - Etude des problèmes qui se posent aux émigrés saisonniers <br/>1.2.2.1 - Un homme à louer <br/>1.2.2.2 - Les clandestins <br/>1.2.2.3 - Les assurances sociales <br/>1.2.2.4 - Abandonnés en Suisse, "oubliés" par le portugal <br/>1.2.3 - Protection sociale <br/>1.2.3.1 - Moyens de défense sociale-étrangère, Caritas, Sicom, Centre Suisses-Immigrés à Fribourg, "la mère des Portugais", Genève. En passant... <br/>1.2.3.2 - Moyens de défense sociale-Portugaise, Association Portugaise de Zürich, Centre Lusitain de Zürich, Mission Catholique Portugaise <br/>1.2.3.3 - Moyens de protection sociale et juridique - Autorités Portugaises en Suisse, ce qui existe, ce qu'il faudrait <br/>2 - POLITIQUE ADOPTÉE PRÉSENTEMENT PAR LES PAYS D'ÉMIGRATION ET D'IMMIGRATION ET NÉCESSITÉ ÉVENTUELLE DE CHANGEMENT DE POLITIQUE <br/>2.1 - Ce que disent les lois <br/>2.1.1 - Brève présentation des différents permis <br/>2.1.2 - La loi fédérale du 26 Mars 1931 sur le séjour et l'établissement des étrangers. (Brève référence) <br/>2.1.3 - L'ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des étrangers <br/>2.1.3.1 - Extraits de quelques articles se rapportant aux restrictions les plus significatives vis à vis des étrangers (brève analyse) <br/>2.1.3.2 - Articles concernant les saisonniers <br/>2.2 - LES LOIS QUE LES SAISONNIERS DOIVENT RESPECTER <br/>2.2.1 - Règles du travail saisonnier : conditions à respecter <br/>2.2.2 - Rapports de travail <br/>2.2.3 - Les assurances sociales <br/>2.2.3.1 - Assurance-Maladie, Assurance-accidents <br/>2.2.3.2 - Assurance Vieillesse et Survivant (AVS), Assurance-Invalidité (AI) <br/>2.2.3.3 - Assurance-chômage <br/>2.2.3 - Les allocations familiales <br/>2.2.5 - Les impôts <br/>2.3 LES "LOIS" QUI NE RESPECTENT PAS LES SAISONNIERS" <br/>2.3.1 - Rapports patron/employé <br/>2.3.1.1 - Le tout puissant / le rien du tout <br/>2.3.1.2 - Renouveler ou non le contrat / quitter la Suisse ou y rester <br/>2.3.1.3 - Logement / baraques <br/>2.3.2 - regroupement familial <br/>2.3.3 - Les assurances sociales : Assurance-Maladie, Assurance-Accidents, Assurance Vieillesse et Survivant (AVS), Assurance-Invalidité (AI), Assurance-Chômage <br/>2.3.4 - Les allocations familiales <br/>2.3.5 - Les impôts <br/>2.3.6 - Brève analyse critique du statut des travailleurs saisonniers <br/>2.4 - CE QU'IL FAUT CHANGER <br/>2.4.1 - Du côté suisse <br/>2.4.2 - Du côté portugais <br/>3 - CONCLUSION <br/>4 - BIBLIOGRAPHIE <br/>5 - ANNEXES, Programme du stage KAAZ <br/> |